Règlement intérieur

Ecole Sainte-Marthe

1 Place Jean Sans Peur 71390 BUXY

03.85.92.03.13

REGLEMENT INTERIEUR

Établissement scolaire Sainte-Marthe

ETABLISSEMENT PRIVE D’ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE ASSOCIE A L’ETAT PAR CONTRAT D’ASSOCIATION

PRÉAMBULE

Vous venez d’inscrire votre (vos) enfant(s) à l’école privée Sainte-Marthe, établissement de l’enseignement catholique sous contrat d’association et vous adhérez donc aux règles qui régissent le fonctionnement de l’établissement. Le présent règlement s’adresse à tout le monde sans exception et chaque adulte travaillant ou intervenant dans l’établissement est chargé de le respecter et de le faire respecter.

L’ensemble des règles de discipline et de sécurité du règlement intérieur est applicable dans l’établissement et aussi pour toutes les activités organisées à l’extérieur de celui-ci.

L’école privée Sainte-Marthe est une école catholique, sous contrat d’association avec l’état. A ce titre, elle est ouverte à tous, dans le respect de la liberté de conscience des personnels, parents et élèves qui ensemble forment la communauté éducative. Le Chef d’établissement est le garant du caractère propre de l’établissement conformément à l’article L 4442.I du Code de l’Éducation.

Tous les membres de la communauté éducative s’engagent à respecter le caractère propre de l’établissement et du projet éducatif qui en découle. Afin de nous permettre de mener à bien notre mission dans le respect des textes régissant l’établissement scolaire sous contrat avec l’État, du caractère propre de notre établissement et de son projet éducatif, vous vous engagez à respecter les dispositions du présent règlement intérieur.

ARTICLE 1 : LES HORAIRES

Jours de classe : lundi, mardi, jeudi et vendredi

Garderie du matin : de 7h30 à 8h35

Temps de classe :

8h35 : ouverture de la porte en bois

8h35 - 8h45 : accueil échelonné dans les classes

8h45 - 12h : classe

13h35 - 13h45 : accueil échelonné dans la cour

13h45 - 16h45 : classe

Pour le bon déroulement des apprentissages, il est important de respecter les horaires.

Garderie du soir :

16h45 - 17h : goûter (élémentaire) /récréation

17h - 18h30 (18h le vendredi) : garderie (maternelle) ou garderie avec un accompagnement pédagogique pour le travail personnel (élémentaire) sauf le vendredi.

ARTICLE 2 : LA GARDERIE

L’établissement propose une garderie payante.

Le détail des forfaits ainsi que leurs modalités de facturation et de paiement figurent dans le règlement financier, annexé au contrat de scolarisation.

Garderie du matin : de 7h30 à 8h35

Garderie du soir :

16h45 - 17h : goûter (élémentaire) /récréation

17h - 18h30 (18h le vendredi) : garderie (maternelle) ou garderie avec un accompagnement pédagogique pour le travail personnel (élémentaire) sauf le vendredi.

Merci de respecter les horaires de fin de garderie.

ARTICLE 3 : L’ACCES A L’ECOLE

Il n’est pas autorisé de stationner devant le portail.

La cour de l’école est réservée aux élèves.

Les enfants sont déposés à la porte en bois. Seuls les parents des maternelles sont autorisés à accompagner leur(s) enfant(s) à la porte de la classe. À 16h45, les parents sont invités à quitter la cour de l’école dès qu’ils ont récupéré leur(s) enfant(s).

ARTICLE 4 : LE TRAVAIL PERSONNEL

Nous vous informons que dans notre établissement les enfants doivent effectuer régulièrement un travail personnel (lecture, mémorisation de mots, apprentissage des tables, leçons, poésies…). Quelques devoirs écrits peuvent être également donnés aux élèves, selon le choix de l’enseignant.

Pour la réussite de votre enfant, merci de vérifier les devoirs et les leçons chaque soir. Si besoin, les devoirs sont notés sur Educartable.

Les parents s’engagent à maintenir ou à renouveler le matériel scolaire si nécessaire.

ARTICLE 5 : LES ABSENCES

Toute absence doit être notifiée sur Educartable avant 9h.

Les absences trop fréquentes et non justifiées seront, selon la loi, signalées à l’inspection départementale. Nous vous rappelons que l’enseignement étant obligatoire dès 3 ans, il vous est demandé de respecter le calendrier des vacances scolaires ; en cas de départ anticipé, ni travail, ni évaluations ne seront donnés ou rattrapés.

ARTICLE 6 : LES SORTIES

Les sorties exceptionnelles avant les heures de fin de classe pour raisons médicales doivent être signalées par écrit, comportant une décharge de responsabilité.

Une autorisation parentale est nécessaire pour qu’un élève puisse partir seul à 12h et à 16h45.

ARTICLE 7 : LA RESTAURATION

L’établissement propose un service de restauration via la société RPC et un service de panier repas. Il n’est pas possible d’alterner entre les deux services pour convenance personnelle. Le choix doit se faire à l’inscription. Un seul changement est possible en cours d’année en effectuant une demande écrite auprès du chef d’établissement.

Le détail des tarifs ainsi que leurs modalités de facturation et de paiement figurent dans le règlement financier, annexé au contrat de scolarisation.

Un comportement adapté est exigé de la part des élèves.

Les élèves de maternelle doivent avoir une serviette de table.

Un PAI (projet d’accueil individualisé) doit être mis en place pour tout élève ayant une allergie ou un besoin alimentaire particulier.

1- Le service de restauration RPC :

Les repas sont élaborés par la Société RPC (Restauration Pour Collectivité) basée à Manziat (01). C’est une cuisine de type traditionnelle, 80% des fournisseurs sont situés dans un rayon de 200 km, elle est éco-responsable. Les repas sont livrés quotidiennement et réchauffés sur place. Ils sont servis par le personnel de l’école.

Les inscriptions/désinscriptions au service de restauration se font directement par les parents par la plateforme www.ropach.com.

Sur votre adresse mail, vous recevrez un mot de passe personnalisé qui vous permet d’accéder à la fiche de votre enfant.

Vous pouvez alors inscrire ou désinscrire votre enfant au service de restauration les jours souhaités et ce, jusqu'à la veille avant 9 h ou le vendredi avant 9h pour le lundi midi. Tout repas commandé sera facturé.

Il est possible d’inscrire les enfants de manière occasionnelle en respectant les délais d’inscription sur la plateforme Ropach.

2- Le service de restauration alternative « panier repas » :

Il est proposé un système de panier repas pour les enfants demi-pensionnaires à partir du CP ou dès la maternelle si PAI.

Les enfants peuvent apporter leur propre repas à condition de respecter la convention restauration alternative « panier repas ».

ARTICLE 8 : COLLATION/GOÛTER

Les maternelles prennent leur goûter sur le temps de récréation de l’après-midi et les élémentaires à la sortie de l’école entre 16h45 et 17h. Le goûter doit être équilibré, sans bonbon ni chewing-gum ou tout aliment pouvant entrainer un risque d’étouffement.

ARTICLE 9 : TENUE - HYGIENE - SANTÉ

Une tenue correcte, simple et propre est demandée. Les tenues trop courtes sont proscrites de même que les chaussures inadaptées ou qui ne tiennent pas le talon.

Il est indispensable de marquer le nom de l’enfant sur les vêtements et accessoires (gants, écharpes, sacs…). A la fin de l’année tout vêtement non récupéré sera donné à une œuvre caritative.

Pour la tenue de sport, les enfants devront se conformer aux consignes données par l’enseignant au début de chaque période de l’année scolaire. En cas de dispense, veuillez prévenir par écrit l’enseignant et fournir un certificat médical.

En cas d’apparition de poux, les parents sont priés de prendre les mesures nécessaires le plus rapidement possible et d’en avertir l’école.

Aucun médicament ne sera laissé dans la poche ou dans le sac de l’enfant. Les enseignants ne sont pas habilités à administrer des médicaments sauf dans le cadre d’un PAI (Projet d’Accueil Individualisé) mis en place par le médecin de famille.

Étant donné l’interdiction faite aux enseignants et au personnel de l’école d’administrer tout médicament aux élèves, il vous est fortement recommandé de garder à la maison votre enfant fiévreux, malade ou sous traitement.

ARTICLE 10 : LES INTERDICTIONS

Il est interdit aux enfants :

• D’introduire au sein de l’établissement des objets de valeur, portable ou tous appareils connectés ;

• D’apporter à l’école des objets dangereux (canif, lance-pierre…) ;

• D’apporter des jeux ou jouets quels qu’ils soient (ballons). L’école propose diverses activités pour les récréations.

L’établissement décline toute responsabilité en cas de vol, perte ou dégradation.

La structure de jeux est réservée aux élèves de maternelle, même pendant la garderie.

Il est formellement interdit :

· De faire pénétrer des animaux même tenus en laisse dans la cour de l’école ;

· De fumer ou vapoter dans l’enceinte de l’école ;

· D’intervenir pour régler un conflit entre élèves, en revanche, il est demandé d’avertir les enseignants ou le personnel éducatif ;

L’élève et sa famille s’engagent à avoir un comportement civique en respectant les règles de politesse, en refusant toute forme de violence (physique, morale, verbale) à l’égard de chacun.

Dans le souci, de préserver notre cadre de vie, il est impératif que chacun respecte les locaux et le matériel.

ARTICLE 11 : LES SANCTIONS

L’équipe éducative a pour intention première d’accompagner chaque élève dans son épanouissement au sein de la communauté dans sa formation citoyenne future. Dans cet objectif, un permis à points est mis en place pour les élèves de l’élémentaire.

Cependant, si celui-ci ne comporte plus de point, l’équipe éducative travaillera en collaboration avec l’élève et la famille. Une échelle de sanction est mise en place :

• Avertissement oral

• Avertissement écrit

• Mise en place d’un contrat de comportement

• Mise à pied de 3 jours

• Exclusion définitive.